Le radon est un gaz radioactif présent naturellement dans l’environnement. L’exposition au radon relève donc de l’exposition aux rayonnements ionisants dans le cadre d’une démarche de prévention des risques professionnels.
A ce titre, il doit faire l’objet d’une évaluation des risques qui débouche sur la mise en place des mesures de prévention.
La publication de l’Arrêté du 15 mai 2024 relatif à la démarche de prévention du risque radon et à la mise en place d'une zone radon et des vérifications associées dans le cadre du dispositif renforcé pour la protection des travailleurs au JO du 6 juin est l’occasion de faire un point sur l’ensemble du dispositif.
Le radon, un gaz radioactif naturel
Le radon, c’est quoi ?
Le radon est un gaz radioactif incolore et inodore.
Il provient de la chaîne de désintégration de l'uranium d’une part, et de celle du thorium d’autre part, deux éléments naturellement présents dans les roches du sol.
Il peut s’accumuler dans les gravités souterraines, les mines, les caves et circuler dans l’eau.
Il est classé comme cancérigène certain par l’OMS depuis 1987, cause de développement du cancer du poumon.
L'unité utilisée pour mesurer la concentration d'activité du radon dans l'air est le becquerel par mètre cube (Bq/m3).
Il est présent dans tous les types de sol, mais sa concentration est plus élevée dans les régions aux sous-sols granitiques ou volcaniques (Massif central, Vosges, Bretagne, Guyane, Nouvelle Calédonie, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon…).
Où le trouve-on ?
L’IRSN publie la carte du potentiel radon commune par commune.[1]
[1] https://www.irsn.fr/savoir-comprendre/environnement/connaitre-potentiel-radon-ma-commune
Sur cette carte, les communes sont classées en trois zones :
- zone 1 : zones à potentiel radon faible.
- zone 2 : zones à potentiel radon faible mais dans lesquelles des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.
- zone 3 : zones à potentiel radon significatif. Dans les 7 000 communes concernées, qui couvrent 12,2 millions d’habitants, plus de 40 % des bâtiments dépassent 100 Bq/m3, et plus de 10 % dépassent 300 Bq/m3.
La prévention de l’exposition au radon
L’exposition au radon n’est pas soumises à une valeur limite, mais à une valeur de référence
Niveau de référence
Le niveau de référence de la concentration d'activité du radon dans l'air est de 300 becquerels par mètre cube en moyenne annuelle.
Évaluation
Dans les zones à fort potentiel radon, l’employeur évalue les risques d’exposition au radon, dans les lieux particulièrement concernées :
- les caves et les rez-de-chaussée de bâtiments,
- les lieux spécifiques tels que lieux et ouvrages souterrains et les lieux de résurgence d’eau souterraine.
Dans ces derniers lieux spécifiques, l’évaluation de fonde sur les capacités d’aération et de ventilation des lieux.
Si l’évaluation suggère un dépassement du niveau de référence, des mesurages sont effectués.
Mesures de prévention
Mesures à prendre en cas de dépassement du niveau de référence, tous lieux :
- Élaborer un plan d’actions de réduction de la concentration de radon dans l’air,
- Mettre en œuvre rapidement les mesures de prévention prévues en commençant par les plus faciles à mettre en œuvre :
- isoler les bâtiments pour empêcher le radon d’entrer
- ventiler les souterrains pour renouveler l’air.
L’employeur dispose d’un délai de 3 ans pour garantir le respect du niveau de référence Si le niveau dépasse 1 000 becquerels par mètre cube en moyenne annuelle, l'employeur engage sans délai des mesures de réduction pour abaisser, au maximum dans les douze mois, la concentration d'activité du radon en dessous de ce niveau.
- En cas d'impossibilité de mettre en œuvre les mesures de réduction, ou d'abaisser, dans un délai maximal de trois ans, la concentration d'activité du radon en deçà du niveau de référence, l'employeur procède à la mise en place d'une « zone radon » selon les modalités de l’arrêté du 15 mai 2024 et signalisation de la zone avec le pictogramme qui illustre cet article.
- Évaluation individuelle au poste de travail.
- Si les résultats de l'évaluation individuelle préalable concluent que le travailleur est susceptible d'être exposé à une dose efficace supérieure à 6 millisieverts sur 12 mois glissants due au radon provenant du sol, l'employeur considère le travailleur comme « exposé au radon » et met en œuvre la surveillance dosimétrique individuelle et le suivi individuel renforcé de l’état de santé.
Dans les lieux de travail spécifiques :
En l’absence d'un dispositif de surveillance d'ambiance de l'activité volumique en radon, l'employeur équipe d'un dispositif d'alerte pour le radon le travailleur ou l'équipe de travailleurs effectuant des interventions de courte durée pour lesquelles l'évaluation préalable du risque radon ne permet pas de conclure à l'absence d'un dépassement du niveau de référence.
Longtemps sous-estimé, le risque radon est désormais bien connu et bien encadré. L’ évaluation du risque d’exposition doit être réalisée et les mesures mises en place.
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