Omniprésents, les batteries, piles et accumulateurs ne sont pas anodins. Ils posent de nombreux problèmes :
- dès leur conception par l’utilisation de substances dangereuses et de métaux dont l’extraction a des impacts environnementaux majeurs
- lors de leur utilisation, ils exposent à certains risques ;
- devenus déchets, ils sont source de risques et de pollution.
Le règlement 2023/1542 relatif aux batteries et aux déchets de batteries édicte de nouvelles règles d’écoconception et réforme la REP.
Les risques liés aux batteries, à leur utilisation et la gestion des déchets, sont bien identifiés, mais les mesures de prévention sont-elles appliquées ?
On fait le point.
Prévention des risques lors de la charge des batteries
Batteries plomb
Lors de la charge, les batteries au plomb dégagent de l’hydrogène qui peut former une ATEX.
- Les ateliers de charge d’une puissance cumulée de plus de 50kW doivent être déclarés au titre des ICPE et être conformes à l’arrêté du 29 mai 2000 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2925 ateliers de charge d'accumulateurs.
- En dehors d’un classement ICPE, cette problématique relève du droit commun de la prévention des explosions dans le code du travail. La recommandation de la CNAM R. 466 Prévention des risques liés aux batteries de traction et de servitude au plomb / acide expose les mesures de prévention à mettre en œuvre.
La problématique doit être prise en compte dans le zonage ATEX. La charge doit être réalisée dans des endroits aérées et/ou ventilés, les opérateurs informés des risques et des mesures à prendre.
La signalisation ATEX doit être présente.
De surcroit, pour éviter des surcharges, il convient d’utiliser le bon chargeur.
Batterie lithium
Se référer à la brochure de l’INRS ED 6476 Charger une batterie au lithium en toute sécurité.
Prévention du risque électrique
Le travail avec des batteries relève du droit commun de la prévention du risque électrique. Les risques dépendent de la puissance de la batterie, des modalités de protection des connectiques et de l’opération à réaliser.
En tout état de cause, les personnes chargées des interventions doivent être titulaire de l’habilitation adaptée.
Prévention du risque chimique
Les batteries contiennent des liquides qui assurent l’électrolyte. Ces liquides sont majoritairement des produits corrosifs, tels que l’acide sulfurique dans les batteries au plomb, ou d’autres substances corrosives et / ou inflammables dans les batteries lithium.
Selon le type de batterie, un entretien peut s’avérer nécessaire. Se référer à la recommandation R. 466.
A priori, en fonctionnement normal, les fuites du liquide ne sont pas envisageables.
Une surveillance de l’état de conservation des batteries est nécessaire afin de détecter les anomalies.
Dans des conditions anormales (chargeur inadapté) les batteries au plomb peuvent dégager du trihydrure d’antimoine, gaz toxique ; les batteries lithium peuvent exploser, prendre feu.
Gestion des déchets
A l’état de déchets, les batteries font l’objet de moins de surveillance.
Il convient de stocker les déchets de batteries dans des conditions de nature à prévenir les explosions et les écoulements polluants :
- Les batteries doivent être impérativement séparées des autres déchets,
- Elles doivent être séparées par type,
- Elles doivent être stockées à l’abri des intempéries et dans des endroits bien ventilés,
- Elles doivent être évacuées rapidement.
Elles doivent être remises à un opérateur qui va s’assurer de leur transfert à une entreprise qui va assurer leur traitement dans les conditions prévues par le nouveau règlement.
Cas particulier des batteries lithium
Les batteries lithium sont des marchandises dangereuses.
Elles relèvent du TMD. Le transport des batteries neuves et l’enlèvement des déchets doivent donc être conformes à la règlementation du transport des matières dangereuses.
Elles doivent être manipulées avec précaution, et les opérateurs doivent être en capacité de détecter les batteries endommagées.
Le stockage se fait dans des locaux ventilés. Elles sont protégées de l’humidité, des variations de température et des chocs, de préférence dans leur emballage d’origine. La zone doit être délimitée et signalée.
Une surveillance de l’état des batteries est impératif, les batteries endommagées doivent être mises de côté, dans des conteneurs incombustibles, non métalliques et disposant d’une soupape de surpression.
La question du stationnement des vélo et trottinettes des salariés doit être étudiée dans ce contexte.
Formation des salariés
Dans tous les cas, les salariés doivent être informés du risques auxquels ils sont exposés et formés aux mesures de prévention et de gestion des accidents.
Sources
- Règlement 2023/1542 relatif aux batteries et aux déchets de batteries
- Code de l’environnement
- Arrêté du 29 mai 2000 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2925 ateliers de charge d'accumulateurs.
- Code du travail
- FLASH ARIA - Septembre 2018 - Les piles au lithium usagées ne sont pas des déchets comme les autres !
- Recommandation de la CNAM R. 466 Prévention des risques liés aux batteries de traction et de servitude au plomb / acide édicte les mesures de prévention à mettre en œuvre.
- Arrêté du 7 avril 2021 fixant les modalités de réalisation des travaux sous tension sur les installations électriques dans le domaine de la basse tension et les références des normes applicables en la matière
- Brochure de l’INRS ED 6407 : les batteries au lithium, connaitre et prévenir les risques
- Brochure de l’INRS ED 6476 Charger une batterie au lithium en toute sécurité.
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