Publié le 28 mars 2024
Encore plus petit que le micro, les nanomatériaux existent à l’état naturel.
En raison de la difficulté technique à les cerner, leur découverte et leur définition scientifique est récente. Les progrès technologiques ont permis d’en créer artificiellement. Compte tenu de leurs propriétés, ils sont de plus en plus utilisés et on les retrouve dans de nombreux produits de la vie quotidienne : alimentation, cosmétiques, construction.
La règlementation des nanotechnologies en est à ses début, et à vrai dire, elle n’est pas vraiment développée.
La mise à jour du règlement cosmétiques qui inclut dans la liste des substances interdites 5 nanomatériaux est l’occasion de faire un point sur ces substances :
- la définition des nanomatériaux,
- les problèmes qu’ils posent,
- la règlementation qui s’applique à leur mise sur le marché et à l’information du consommateur et
- la prévention des risques en milieu de travail
LES NANOMATERIAUX, QUESAKO ?
Définition
La commission européenne a défini les nanomatériaux dans la recommandation 2011/696/UE. Cette définition a été modifiée par la recommandation 2022/C 229/01 :
On entend par «nanomatériau» un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé, constitué de particules[1] solides qui sont présentes soit individuellement soit en tant que particules constitutives identifiables dans des agrégats[2] ou des agglomérats[3], 50 % au moins de ces particules, dans la répartition numérique par taille, répondant au moins à l’une des conditions suivantes:
- une ou plusieurs dimensions externes de la particule se situent dans la fourchette de 1 nm à 100 nm[4];
- la particule présente une forme allongée, telle que celle d’un bâtonnet, d’une fibre ou d’un tube, deux dimensions externes étant inférieures à 1 nm et l’autre dimension supérieure à 100 nm;
- la particule présente une forme de plaque, une dimension externe étant inférieure à 1 nm et les autres dimensions supérieures à 100 nm.
Pour déterminer la répartition numérique par taille des particules, il n’est pas nécessaire de prendre en considération les particules ayant au moins deux dimensions externes orthogonales supérieures à 100 μm.
Un matériau présentant une surface spécifique en volume inférieure à 6 m2/cm3 n’est toutefois pas considéré comme un nanomatériau.
Où les trouve-t-on ?
Les nanomatériaux naturels
Notre ADN est une nanoparticule. Les virus, les poussières volcaniques sont des nanoparticules.
Les nanomatériaux, sous-produits d’activités
Certaines activités produisent des nanoparticules : les moteurs à combustion, le soudage…
Les nanomatériaux, des produits en développement
Les nanomatériaux sont utilisés ou développés dans de nombreux secteurs en raison de leurs propriétés.
Quels sont les risques ?
Les études sont peu nombreuses et peu conclusives.
Les études les plus avancées portent sur l’exposition par voie respiratoire avec des atteintes pulmonaires et cardiaques. De plus, les nanoparticules peuvent migrer vers le sang, le système lymphatique, les structures cérébrales, la plèvre, le foie, la rate…Les conséquences sont encore à évaluer.
Des études par exposition cutanées sont documentées sur les nano les plus courants utilisés dans les cosmétiques : dioxyde de titane et oxyde de zinc. Une pénétration dans les voies lymphatiques a été identifiée dans les études expérimentales.
Le noir de carbone et le dioxyde de titane sont classés comme cancérogènes possibles par le CIRC.
Compte tenu des études et des caractéristiques des nanomatériaux, ils sont à considérer comme dangereux.
LA REGLEMENTATION DES NANO
Il n’y a pas de règlementation spécifique aux nano, mais ils sont pris en considération dans différentes procédures.
Les nano dans REACH
Le Règlement (UE) 2018/1881 introduit les nanoparticules dans REACH. Sans prévoir des dispositions spécifiques, il intègre la prise en considération des risques liés aux nanoformes qui doivent donc être évaluées dans le cadre de REACH si les conditions générales de l’enregistrement dans REACH sont réunies.
Les substances concernées sont alors identifiées comme nano dans REACH. Le CLP en revanche n’impose pas d’étiquetage particulier.
L’ECHA recense sur un site dédié les substances identifiées dans RECAH comme nanomatériaux.[5]
Déclaration en France des nano
En France, les metteurs sur le marché de nanomatériaux dans des quantité supérieures à 100 g par an déclarent sur https://www.r-nano.fr l'identité, les quantités et les usages de ces substances, ainsi que l'identité des utilisateurs professionnels à qui elles les ont cédées à titre onéreux ou gratuit. Dans ce cadre, la définition retenue n’est pas identique à celle de la commission.
Cette déclaration permet le suivi des substances. Une fois par an, l’ANSES publie une synthèse des données.
Les substances mises sur le marché français dans des quantité supérieures à 10 000 tonnes en 2021 sont :
- Noir de carbone, n° CAS 1333-86-4
- Silice, n° CAS 7631-86-9
- Carbonate de calcium, n° CAS 471-34-1
- Dioxyde de titane, n° CAS 13463-67-7
Les Nano dans les produits
En l’absence de règlementation globale des nanomatériaux manufacturés, il convient de se reporter aux règlementations spécifiques aux produits.
Les nano dans l’alimentaire
- Les nanomatériaux sont présents notamment dans les additifs alimentaires. A partir des données déclarées, l’ANSES a recensé 7 nanomatériaux avérés et 30 suspectés et 900 produits en contenant.[6] Ils sont présents dans l’alimentation infantile.
- La France a interdit la mise sur le marché national des denrées alimentaires contenant l'additif E 171 (dioxyde de titane - TiO2).
- Les denrées alimentaires qui se composent de nanomatériaux manufacturés et les vitamines et minéraux qui contiennent des nanomatériaux ou en sont constitués sont des nouveaux aliments. Ils doivent donc être autorisés pour être mis sur le marché.
- Tous les ingrédients qui se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés sont indiqués clairement dans la liste des ingrédients. Le nom des ingrédients est suivi du mot «nano» entre crochets. Cette disposition a une portée limitée par la définition du terme ingrédient et les nombreuses exemptions que prévoit le règlement.
Les nano dans les cosmétiques
Les nanomatériaux présents dans les cosmétiques doivent être évalués. Ils font l’objet d’un étiquetage.
Le règlement 2024/858 du 14 mars 2024 interdit 5 nanomatériaux et impose des restrictions pour une substance.
Les nano dans les biocides
Les nanomatériaux présents dans les biocides font l’objet d’une évaluation dans le cadre du règlement biocides. Ils doivent être identifiés sur l’étiquette du produit.
La prévention à l’exposition des nano des salariés
Comme dans toute démarche de prévention des risques, se référer aux travaux de l’INRS. Prendre en considération l’exposition aux nanomatériaux comme un risque chimique et mettre en place les mesures de prévention. Il n’y a pas VLE officielles en France ou au niveau européen, mais des valeurs sont proposées aux Etats-Unis.[7]
L’INRS propose le pictogramme qui illustre cet article.
Les nanomatériaux sont des substances chimiques qui n’échappent pas à la règle de l’absence de mise en œuvre du principe de précaution avant leur mise sur le marché.
C’est donc après coup que les études sont réalisées sur les effets nocifs de produits mis sur le marché.
La prudence s’impose donc, pour les metteurs sur le marché de ces produits, et ceux qui les utilisent.
Le risque est à prendre en considération au niveau des travailleurs exposés.
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[1] Particule : un minuscule fragment de matière possédant des contours physiques bien définis; les molécules uniques ne sont pas considérées comme des «particules»; [2] Agrégat : une particule constituée de particules soudées ou fusionnées; [3] Agglomérat : un amas friable de particules ou d’agrégats dont la surface externe globale correspond à la somme des surfaces de ses constituants individuels. [4] Le nanomètre est un sous-multiple du mètre, il vaut un milliardième de mètre.[5] https://euon.echa.europa.eu/fr/search-for-nanomaterials [6] https://www.anses.fr/fr/content/nanomat%C3%A9riaux-dans-l%E2%80%99alimentation-les-recommandations-de-l%E2%80%99anses-pour-am%C3%A9liorer-leur [7] https://www.cdc.gov/niosh/topics/nanotech/pubs.html