La conformité règlementaire au service de la maitrise des risques

Indice de réparabilité et indice de durabilité

Indice de réparabilité et indice de durabilité comment les calculer, comment les articuler, comment communiquer?

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Comment utiliser les codes des emballages plastiques?

Les matières plastiques ne sont pas toutes identiques et la nocivité des plastiques, selon le critère pris en considération, est différente.

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Faut-il avoir peur des nanomatériaux ?

Les nanomatériaux sont des produits émergents dont les risques qu'ils génèrent ne sont pas encore bien cernés.

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La conformité règlementaire dans la norme ISO 9001

La place de la conformité règlementaire dans la norme ISO 9001, un élément à ne pas négliger pour satisfaire les parties intéressées.

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Assurer la conformité règlementaire des produits et services

Les produits et services relèvent de différentes réglementations qu'il convient de connaitre et d'intégrer dans la démarche qualité pour ne pas s'exposer aux contrôles de la DGCCRF ou à un recours contre une produit frauduleux.

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Portée juridique des recommandations de la CNAM

Les recommandations de la CNAM ont une place à part dans la hiérarchie des normes, mais sont un outil de prévention des risques professionnels.

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Polluants organiques persistants, quesako ?

POP : les polluants organiques persistants, définition et règlementation

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ICPE : comment passer du régime de l’autorisation à celui de l’enregistrement ?

Le « déclassement » de la catégorie de l’autorisation à celle de l’enregistrement se fait automatiquement. Mais ça ne signifie pas que l’exploitant n’a rien à faire. On fait le point.

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La conformité des produits à REACH

Le règlement REACH impacte l'intégration de substances dans les produits. Il convient d'assurer le suivi de ses dispositions.

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Le plastique recyclé au contact alimentaire

Impératif environnemental et impératif de santé se rencontrent sur la question de l'alimentarité des plastiques recyclés. On fait le point sur le dispositif.

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